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Le
4 février 2004 a été lancée
officiellement la démarche « SCOT-témoins
» sous la double présidence de Pierre DUCOUT,
député-maire de Cestas (Gironde) et président
du groupe de travail « Urbanisme » de l’AMF
et de Nicole KLEIN, directrice, adjointe au DGUHC.
Cette
démarche partenariale est avant tout une démarche
d’observation et de suivi, en temps réel
et dans la durée (2004 – 2006) , d’une
quinzaine de sites jugés représentatifs
de la diversité des contextes locaux et des problématiques
qui sont au cœur de l’élaboration
des Schémas de Cohérence Territoriale
(SCOT).
Elle
consiste à capitaliser et diffuser les pratiques,
les savoir-faire et les expériences jugés
intéressants, tout en revisitant les préconisations
méthodologiques et de contenu faites jusqu’ici
(les sites-témoins ne sont pas pour autant des
sites-pilotes !).
Cette
démarche est menée dans le cadre d’un
partenariat associant :
Elle
associe sur chacun des sites, autour des établissements
publics maîtres d’ouvrage des SCOT, leurs
services techniques intercommunaux, les maîtres
d’œuvre (agences d'urbanisme, bureaux d'études
privés), ainsi que les DDE concernées.
Ses objectifs
Un échange d’expériences
et de pratiques :
L’élaboration
d’un SCOT, par rapport aux anciens schémas
directeurs, est dans la plupart des cas une démarche
nouvelle qui nécessite un changement radical
par rapport aux pratiques antérieures. La démarche
SCOT-témoins sera l’occasion d’échanges
d’expériences privilégiés
permettant aux partenaires de confronter l’avancement
de leur projet SCOT avec celui des autres, de le relativiser
en fonction des enjeux et des problématiques
propres à chaque territoire, de débattre
autour de questions d’intérêt commun.
Une
capitalisation collective :
La
démarche SCOT-témoins va permettre, chacun
contribuant à la réflexion, de mettre
en commun les analyses, et ainsi de construire ensemble
les éléments de synthèse qui seront
diffusés (fiches sur chacun des sites, fiches
de synthèse nationale) sur le site.
Un
retour sur les préconisations méthodologiques
:
Les
échanges permettront d’effectuer une confrontation
avec les préconisations déjà diffusées
(guide « SCOT : contenu et méthodes »
de juin 2003) ou en cours d’élaboration
(prise en compte de l’environnement dans les documents
d’urbanisme, risques, déplacements et SCOT,...).
Ils pourront utilement apporter des réponses
aux questions que se posent tous les acteurs engagés
dans la réalisation concrète des SCOT.
Les thèmes
majeurs à aborder :
Le management du projet SCOT et la concertation
L’articulation SCOT / pays ou projet de territoire
Les spécificités des SCOT métropolitains
La mise en cohérence des analyses thématiques
(habitat, déplacements, commerce,…)
La prise en compte de l’environnement et des risques
L’articulation des différents documents
constitutifs du SCOT
L’énoncé et la représentation
graphique des orientations
La mise en œuvre du SCOT dans la durée
…
Le dispositif
d’animation et de pilotage
Le comité de pilotage coordonne la mise en oeuvre
de la démarche et le suivi de son avancement.
Une réunion d’échanges,
réunissant l’ensemble des acteurs et des
sites, se tiendra semestriellement.
Le CERTU assure une mission d’assistance
à la maîtrise d’ouvrage, assisté
lui-même par les CETE (un représentant
d’un CETE assure la mission d’observation
et de suivi pour chacun des sites témoins), qui
consistera à élaborer des fiches par territoire
et des fiches de synthèse globale sur les thèmes
majeurs à investiguer.
L’association
ETD animera plus particulièrement un atelier
spécifique qui sera consacré à
l’articulation des projets de territoires ( SCOT
et charte de pays) sur notamment : l’organisation
de la maîtrise d’ouvrage, la construction
de « l’intelligence collective » dans
les territoires faiblement dotés de structures
organisées d’assistance à maîtrise
d’ouvrage, la concertation .
D’autres ateliers thématiques pourront
éventuellement être constitués (comme
par exemple sur la cartographie des orientations du
Scot).
Les
résultats attendus et la restitution :
des fiches par territoire aux étapes clefs de
la procédure d’élaboration
des fiches de synthèse nationale et/ ou thématiques
une première journée-séminaire
de restitution sera organisée début 2005.
Les sites retenus
Il
s’agit des SCOT de :
- Flandre-Dunkerque
(Nord)
- Lens-Liévin-Hénin-Carvin
(Pas de Calais)
- Pays
de Thelle (Oise)
- Belfort
(Territoire de Belfort)
- Nantes
– St-Nazaire (Loire Atlantique)
- Chateauroux
(Indre)
- Métropole
Savoie (Chambéry)
- Montauban
(Tarn et Garonne)
- Centre
Littoral de la Guyane
- Côte
ouest de La Réunion
- Le
pays de Lons-le-Saunier (Jura)
- Le pays
de Fougères (Ille-et-Vilaine)
- La
Narbonnaise (Aude)
- Sud Loire (St Etienne)
- Montpellier
- Nancy
Contacts :
- Pierre Miquel, DGUHC/PA2
Tél: 01 40 81 11 80
pierre.miquel@developpement-durable.gouv.fr
- Jean Marly,
CERTU
Tel : 04 72 74 58 18
jean.marly@developpement-durable.gouv.fr
Avertissement
L’objet
de ce site étant de diffuser en continu
les enseignements de l’observation
et du suivi des sites SCOT-témoins,
ainsi que des informations sur l’élaboration
des SCOT, les membres du comité de
pilotage de la démarche SCOT-témoins,
et notamment la Direction Générale
de l’Urbanisme, de l’Habitat
et de la Construction, ne sauraient engager
leur responsabilité au sujet de la
sécurité juridique des documents
d’urbanisme présentés
ou cités. |
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